Jacques Rousset


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Rousset (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2003-08-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000418681(source JORF)
admission
28 Mars 200328/03/2003
De: Rousset (Jacques, Jean)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Rousset (Jacques, René, Maurice)
ingénieur général des ponts et chaussées, coordonnateur d'une mission d'inspection générale territoriale au conseil général des ponts et chaussées. Chevalier du 13 mars 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-03-13"
JORFTEXT000000402773(source JORF)
promotion
02 Janvier 200102/01/2001
De: Jacques Rousset
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
au titre de représentant du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Remplace:M. Georges Mercadal
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000584658(source JORF)
nomination
14 Septembre 200014/09/2000
De: Rousset (Jacques)
directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités représentatives des organismes de recherche impliqués dans le secteur
Groupe:
Comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
JORFTEXT000000375968(source JORF)
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Rousset (Jacques)
directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (I.N.R.E.T.S.)
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
personnalité compétente
en matière de transport de personnes
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000372227(source JORF)
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Jacques Rousset
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Institut national de recherce sur les transports et leur sécurité
Remplace:M. Georges Dobias
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000187114(source JORF)
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: Rousset (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000736454(source JORF)
promotion
22 Avril 199522/04/1995
De: Rousset (Jacques)
vice-président du Syndicat des transports parisiens (S.T.P.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000365389(source JORF)
nomination
28 Avril 199428/04/1994
De: Jacques Rousset
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
vice-président délégué du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000543158(source JORF)
nomination
10 Décembre 199210/12/1992
De: Rousset (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000163048(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Rousset (Jacques)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000160762(source JORF)
promotion
06 Août 199106/08/1991
De: Rousset (Jacques, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Tarn
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Tarn
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000160008(source JORF)
admission
11 Décembre 199011/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.